Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur MASSONIE Michel Pierre
/
CLOS DE MALTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DE MALTE
Monsieur MASSONIE Michel Pierre

Numéro de dépôt :
1618575
Date de dépôt :
28/12/1988
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
28/12/1998
CLOS DE MALTE de MASSONIE Michel Pierre

Présentation de la marque CLOS DE MALTE

Déposée le 28 décembre 1988 par monsieur MASSONIE Michel Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS DE MALTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MASSONIE Michel Pierre domicilié(e) 5 Bld Beauséjour, 33500 LIBOURNE - France.

La marque CLOS DE MALTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618575.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DE MALTE est expirée depuis le 28 décembre 1998.

MASSONIE Michel Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES CHENEVELLES Appellation Lalande de Pomerol Controlée , CHATEAU PERRON LA FLEUR , CHATEAU PIERREFITTE , CHATEAU PERRON , CHATEAU LA VALETTE , CHATEAU PIERREFITTE Appellation Lalande de Pomerol Controlée , CHATEAU LA VALETTE


Monsieur MASSONIE Michel Pierre - 5 Bld Beauséjour, 33500 LIBOURNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CLOS DE MALTE